Déposée par voie électronique le 25 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEURS & LEGENDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOTOR PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEURS & LEGENDES domicilié(e) 31 rue François 1er - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 985 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISGE domicilié(e) 104 avenue du Président Kennedy - 75016 - Paris - France.
La marque MOTOR PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777154.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTEURS & LEGENDES, SARL - 31 rue François 1er - 75008 - Paris - France - SIREN 428985428
ISGE - 104 avenue du Président Kennedy - 75016 - Paris - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; interfaces informatiques permettant la mise en relation de plusieurs systèmes informatiques en vue de l'échange de données informatisées ; logiciels ; logiciels applicatifs consistant en un carnet d'entretien virtuel pour véhicules sur tout réseau de communication électronique ; logiciels de stockage automatique de données ;
Gestion de fichiers informatiques ; recueil, stockage et systématisation de données dans un fichier central et conversion de données et de programmes informatiques ; Etablissement de statistiques ; compilation et fourniture d'informations statistiques ; service de comparaison de prix ; études de marchés ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture de forums de discussion en ligne ; Raccordement par télécommunications à un réseau de communications électroniques mondial ; services de communication de messages en vue de l'échange de données informatisées par tout réseau de communication électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; stockage de données informatisées ;
Recherche rendue par des techniciens en matière scientifique et industrielle ; Programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; conception (élaboration) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; programmation et implémentation de logiciels applicatifs permettant la gestion d'un carnet d'entretien virtuel pour véhicules sur tout réseau de communication électronique ; travaux d'ingénieur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données permettant la mise en oeuvre de services d'échange de données informatisées.
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